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Marques déposées par CHARMES Joël
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A LA FERME DE LA VILLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA FERME DE LA VILLETTE
CHARMES Joël

Numéro de dépôt :
1375799
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1996
A LA FERME DE LA VILLETTE de CHARMES Joël

Présentation de la marque A LA FERME DE LA VILLETTE

Déposée le 17 octobre 1986 par CHARMES Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A LA FERME DE LA VILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARMES Joël domicilié(e) 36, rue Michel Montaigne, 33500 LIBOURNE. - France.

La marque A LA FERME DE LA VILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA FERME DE LA VILLETTE est expirée depuis le 17 octobre 1996.

CHARMES Joël a également déposé les autres marques suivantes : VOLTEC


CHARMES Joël - 36, rue Michel Montaigne, 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Restauration.